MENTIONS LÉGALES - CGU
Le Groupement d'Intérêt Public pour la Formation et l'Insertion Professionnelles de l'Académie de Nice - GIP FIPAN représenté par Emmanuel Didier, Délégué Académique à la Formation Professionnelle Initiale et Continue et Directeur du GIP FIPAN, propose le site www.lesentierdescontes.eu www.lesentierdescontes.fr www.lastradadeiracconti.eu www.lastradadeiracconti.it
GIP FIPAN - Rectorat
53, avenue Cap de Croix
06181 Nice – Cedex 2
GIP FIPAN
12 boulevard René Cassin
06200 Nice
Tél. :04 89 08 51 51
SIRET n° 180-619-199 00011
APE 8559A
Emmanuel Didier, Délégué académique à la formation professionnelle, initiale et continue, Directeur du GIP FIPAN et Responsable de la rédaction service communication du GIP FIPAN.
Site hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Ce site a été créé dans le cadre du projet INTERREG FR-IT ALCOTRA « PITEM PACE».
www.lesentierdescontes.eu www.lesentierdescontes.fr www.lastradadeiracconti.eu www.lastradadeiracconti.it est un jeu en ligne dans lequel le joueur doit effectuer un parcours qui lui fait découvrir le patrimoine culturel d’une grande partie de la région Alcotra.
www.lesentierdescontes.eu www.lesentierdescontes.fr www.lastradadeiracconti.eu www.lastradadeiracconti.it est cofinancé par l’Union européenne dans le cadre d’un projet INTERREG FR-IT ALCOTRA (Fonds européen de développement régional – FEDER).
www.lesentierdescontes.eu www.lesentierdescontes.fr www.lastradadeiracconti.eu www.lastradadeiracconti.it a comme objectif de faire découvrir le patrimoine culturel transfrontalier aux enfants à partir de l’âge de 8 ans pour :
« Le sentier des contes » s’adresse à des enfants à partir de l’âge de 8 ans habitant la région transfrontalière dans un cadre scolaire, extrascolaire, périscolaire ou dans un cadre privé, sous la responsabilité des parents.
Le fonctionnement du site internet, et donc du jeu, est détaillé dans le tutoriel que vous trouverez à l’accueil du site et sur ce lien.
Sans que cette liste soit limitative, l’utilisateur s’engage, lors de l’utilisation de l’application, à respecter les règles suivantes :
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L’Éditeur ne vérifie pas la véracité des données ou contenus fournis par les utilisateurs et décline toute responsabilité quant à l'inexactitude, l'inadéquation ou l’illicite des dits contenus. L’Éditeur ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des données ou contenus fournis par un utilisateur, de l'absence de véracité desdits données ou contenus, des erreurs ou omissions qu'ils pourraient comporter, ainsi que des dommages consécutifs à l'utilisation de ces éléments. L’Éditeur n'a pas d'obligation générale de surveillance des données ou contenus fournis par les utilisateurs, ni d'obligation de suppression de l’un de ces éléments, qui ne paraîtrait pas manifestement illicite, nonobstant son signalement. Du fait de la nature particulière du réseau Internet, l'accès au site peut être interrompu ou restreint à tout moment par une cause étrangère à l’Éditeur ; dans ce cas, la responsabilité de l’Éditeur ne pourra être recherchée. La responsabilité de l’Éditeur ne saurait non plus être engagée en cas d'interruption d'accès au site du fait d'opérations de maintenance, de mise à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou la présentation, dès lors que ces interruptions seront signalées et qu'elles n'excèdent pas les usages en la matière. L’Éditeur se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier toute information figurant sur le site dans le cadre de sa mise à jour ou de la correction d'erreurs ou d'inexactitudes. L’Éditeur n'est pas responsable du contenu des sites internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur le site. Dans l'hypothèse où l’Éditeur serait dûment informé qu'un contenu manifestement illicite est diffusé sur le site, il pourra être amené à le supprimer sans notification préalable à l’utilisateur ayant fourni ledit contenu. Dans l'hypothèse où l’utilisateur aurait violé les lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les droits d'un tiers, ou si sa conduite a nui aux intérêts d'une personne, quelle qu'elle soit, l’Éditeur sera en droit de suspendre ou de résilier le présent contrat et son compte, sans préavis, et de lui refuser à l'avenir l'accès au site.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site qui ne pourra être résolu à l’amiable sera porté devant le tribunal compétent, en application des règles procédurales en vigueur.
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Chaque précision demandée dans le formulaire d’entrée correspond à une utilisation spécifique :
Les données sont traitées sur un serveur, afin de :
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